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Dernière mise à jour : juillet 2026


1. Éditeur du site

Le site prometheus-santetech.fr est édité par :

PROMETHEUS SANTETECH
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €
12 rue d’Olima, 88000 Épinal

  • SIREN : 989 393 863
  • SIRET : 989 393 863 00018
  • N° TVA intracommunautaire : FR31989393863
  • RCS : Épinal
  • Code APE/NAF : 7022Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Président : Maël COLUS


2. Hébergement

Le site est hébergé par :

o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
www.o2switch.fr


3. Activité réglementée

PROMETHEUS SANTETECH est un organisme évaluateur autorisé par la Haute Autorité de Santé (HAS), à réaliser des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) conformément à la réglementation en vigueur.


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site prometheus-santetech.fr (textes, visuels, structure, logo) sont la propriété exclusive de PROMETHEUS SANTETECH, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de tout ou partie du site, sans autorisation écrite préalable de PROMETHEUS SANTETECH, est strictement interdite et pourrait constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. PROMETHEUS SANTETECH n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur disponibilité.


6. Limitation de responsabilité

PROMETHEUS SANTETECH s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni de l’indisponibilité temporaire du site.


7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort d’Épinal seront seuls compétents.


8. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu :
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